TABLE DES MATIÈRES


1/ Présentation du tableau

 

En bas de cette page, nous mettons à votre disposition un tableau récapitulatif des principales rubriques à utiliser pour la gestion des paniers, repas et déplacements, notamment dans les conventions du bâtiment et du transport routier. 


Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive, mais elle constitue une aide pour retrouver plus facilement les rubriques "mère" les plus spécifiques, et fiabiliser leur utilisation.

Extrait

Type - Cette colonne permet un filtre rapide sur la catégorie recherchée. Lorsqu'une catégorie dépend d'une convention collective spécifique, une mention le précise entre parenthèses. 

Exemple

Le Type 'Grand déplacement' est présent plusieurs fois dans la liste, car les rubriques diffèrent d'une convention à l'autre. La catégorie 'Grand déplacement (tr.)' concerne donc uniquement la convention du transport routier. 


CCN - On retrouve dans cette colonne les conventions collectives spécifiques associées à certaines rubriques. Si rien n'est renseigné, la rubrique est généraliste. 

Exemple

Aucune CCN n'est renseignée pour les rubriques de Ticket Restaurant.


Rubrique à insérer - Il s'agit de la rubrique "mère" à insérer sur la paie. Elle sera ensuite "éclatée" en différentes rubriques selon les seuils en vigueur et l'application ou non d'un abattement (voir colonne Rubriques liées)


Libellé - Le libellé indiqué dans le fichier est celui par défaut de la base modèle.


Colonne variable à renseigner - Principalement, la colonne de la rubrique à renseigner est Nombre (nombre de repas, nombre de km, etc...). En complément, la colonne Base peut également être à renseigner. 

Exemple

Sur la rubrique 'Indemnités kilométriques', le nombre de kilomètres est à indiquer dans le Nombre de la rubrique, et le nombre de chevaux du véhicule est à indiquer dans la Base.


Colonne modélisée (ou à décliner si besoin) - Sur la plupart de ces rubriques, le Taux salarial est modélisé pour que le calcul Nombre x Taux = Montant soit automatique. Lorsque la valeur modélisée ne convient pas, il est possible de décliner la rubrique pour la personnaliser. 


Commentaire - Précisions complémentaires pour fiabiliser l'utilisation de la rubrique.


Rubriques liées -  Ce sont les rubriques susceptibles de se calculer automatiquement sur le bulletin, une fois la rubrique "mère" renseignée. Toutes ne se calculent pas systématiquement, cela dépend de plusieurs critères : dépassement du seuil d'exonération ou non, application d'un abattement pour frais professionnels ou non. 


2/ Exemple d'utilisation d'une rubrique

 

Dans notre exemple, le salarié dépend de la convention collective des ouvriers du bâtiment (Pays de la Loire). Il n'a pas d'abattement. 

Nous avons 18 paniers repas (pris sur son lieu de travail) à renseigner sur son bulletin de salaire. 

Le montant du panier appliqué par l'entreprise est 7€.

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Identifier la rubrique mère en s'aidant du tableau

Dans la colonne Type, nous sélectionnons Repas sur lieu de travail (btp). Une seule rubrique est proposée : 

  • 3220-Repas en entreprise




Insérer la rubrique mère dans le bulletin et compléter ses valeurs


Après avoir basculé le bulletin en mode Modifier, nous insérons la rubrique 3220 :


  • Le Taux salarial modélisé (6.7 €) ne convient pas à notre cas particulier. Dans notre exemple, nous le personnalisons dans le bulletin (7€), mais il conviendrait de décliner la rubrique pour le personnaliser de façon définitive. 


Une fois le Taux salarial personnalisé, nous renseignons le nombre de repas (18) dans la colonne Nombre de la rubrique


En faisant un clic droit sur le libellé de la rubrique 3220, on accède à son pavé Explications dans lequel nous retrouvons son "mode d'emploi"

   


Contrôler l'insertion automatique des rubriques liées 


Après tabulation de la rubrique "mère", les rubriques liées s'insèrent et se calculent sur le bulletin en automatique. C'est elles qui seront imprimées sur le bulletin de salaire. 

Haut de bulletin

La rubrique liée 3221 s'est calculée en automatique pour la part soumise (seuil d'exonération 2021 6.7 €)



Bas de bulletin


La rubrique 8320 s'est calculée en automatique pour la part non soumise


En l'absence d'un abattement pour frais professionnels, la rubrique liée 3222 ne s'est pas calculée

 


3/ Le tableau récapitulatif (Excel)