Lorsqu'un salarié est absent pour maladie ou AT, l'employeur est tenu sous certaines conditions d'ancienneté et selon la convention collective dont il dépend de maintenir la rémunération nette de son salarié sous déduction des IJSS perçues par le salarié durant son arrêt de travail.
Ici je vais montrer un exemple d'absence pour maladie non professionnelle, avec un maintien de salaire net sous déductions des IJSS
Notre salarié a sur le mois de février 2021 une absence de deux semaines pour maladie soit du 1er au 14 février 2021 soit 14 jours calendaires.
Nous considérerons ici que l'employeur est tenu de maintenir le salaire de son personnel à 90% les 30 premiers jours et qu'il n'applique pas de carence, de ce fait le maintien s'appliquera dès le premier jour d'absence.
Le bulletin généré sans l'absence donne un brut de 2 650.00 et un net à payer de 1 963.33 , ce qui correspondra au salaire normal du salarié
On saisit l'absence du salarié dans le bulletin, en maintenant le salaire à 90%
Insertion de la rubrique 2400 sur le bulletin et alimentation du nombre d'heures d'absence sur le bulletin avec saisie des dates d'absence
Modification de la valeur du maintien pour le taux (rubrique 2410) à 90 (puisque pour rappel, Ibiza modélise un maintien systématique à 100%)
Impression du bulletin
On saisit l'absence du salarié dans le bulletin, en maintenant le salaire à 90%
Insertion de la rubrique 2400 sur le bulletin et alimentation du nombre d'heures d'absence sur le bulletin avec saisie des dates d'absence
Modification de la valeur du maintien pour le taux (rubrique 2410) à 90 (puisque pour rappel, Ibiza modélise un maintien systématique à 100%)
Impression du bulletin
Nous constatons que l'application de l'absence et du maintien donnent un montant brut de 2 527.69 ainsi qu'une rémunération nette pour le salarié d'un montant de 1 872.72
C'est donc la rémunération mensuelle nette que l'employeur doit appliquer à son salarié en vertu des règles légales et conventionnelles mentionnées plus haut.
Il doit aussi tenir compte des IJSS reçues par le salarié car il doit assurer le maintien de salaire, soit 1 872.72 sous déductions des IJSS qui ne figurent pas encore dans le bulletin.
Pour rappel le calcul de IJSS pour une absence maladie se calcule de la manière suivante :
Calcul des IJSS ou indemnités journalières de Sécurité sociale maladie pour un salaire inférieur ou égal à 1,8 fois le SMIC
Jusqu'à un salaire mensuel 2021 de 2 798,24€, les indemnités journalières se calculent de la manière suivante :
Salaire journalier de base = total des salaires bruts des 3 derniers mois / 91,25
Indemnités journalières = salaire journalier de base * 50%
Soit dans notre exemple : (2650 x 3)/91.25 x 50% = 50% soit 87.12 x 50% = 43.56, ce qui fait un total d'IJSS brutes pour 11 jours calendaires (application de la carence Sécu) de 479.16 euros d'IJSS brutes perçues.
En cas de demande de subrogation de la part de l'employeur, la fiche de paie du salarié fera apparaître ces indemnités journalières versées :
- en déduction du salaire brut maintenu parce qu'elles ne sont pas soumises à cotisations sociales ;
- en plus du salaire net pour leur montant net (après déduction de la CSG et de la CRDS) pour permettre leur reversement au salarié.
Pour intégrer les IJSS, il convient donc de faire une paie à l'envers et de déterminer d'une part la nature des IJSS versées, et de saisir le montant net de ces IJSS versées afin que le logiciel puisse faire un calcul à l'envers qui permettrait d'obtenir le net à payer devant être maintenu, soit 1 872.72, sous déduction des IJSS.
L'idée est que le salarié ne puisse pas toucher plus en étant absent. Les IJSS nettes sont égales dans notre exemple à : 447.05 euros.
Une fois les informations saisies, cliquer sur calculer
Les IJSS brutes ont été reconstituées à partir du montant des IJSS nettes saisies : rubrique 2702
Une ligne de calcul maintien de net maladie a été créée soit la rubrique 2703 et permet de compléter la diminution du salaire brut, de manière à ce que la rémunération nette de 1872.72 soit respectée : ce calcul est effectué en automatique par l'application pour retrouver la rémunération nette. (il peut y avoir des différences de centimes dus aux arrondis)
En effet si cette ligne est supprimée, le net à payer du salarié serait alors majorée et qui donc percevrait plus en ayant été absent et cela ne correspondrait pas aux obligations légales de maintien du salaire net.
En bas de bulletin on retrouve le montant des IJSS nette perçues, qui vont pour tout ou partie alimenter la base de calcul du prélèvement à la source puisque dans mon exemple, subrogées par l'employeur.
Le maintien de la rémunération est bien effectuée à 90% sous déduction des IJSS et le montant du net à payer correspond avec le calcul initial où on n'ait que l'absence et le maintien de salaire.
A noter : il est préférable de saisir l'absence, le maintien et la déduction des IJSS sur le même bulletin ; la réalité fait que l'on a parfois des décalages
L'absence et le maintien figurent sur le bulletin du mois de l'absence, et l'intégrations des IJSS peut se faire sur un bulletin postérieur .
Chaque rubrique d'IJSS brute a une rubrique de garantie maintien salaire net, et une rubrique d'IJSS nette qui lui est associé : il suffit d'insérer la rubrique d'IJSS nette (qui commence par un 8) et l'application intègrera automatiquement les rubriques d'IJSS brutes associées.
Pour la maladie non pro < 60 jours
- 8601 IJSS nette maladie non pro < 60 jours
- 2702 IJSS brute maladie non pro < 60 jours
- 2703 IJSS maintien salaire net maladie non pro < 60 jours
Pour les IJSS AT
- 8603 IJSS maintien salaire net AT/MP
- 2706 IJSS brute AT/MP
- 2707 IJSS maintien de salaire net AT/MP