TABLE DES MATIÈRES
- 1/ Contexte règlementaire
- 2/ Exemple de recherche
- 3/ Liste
1/ Contexte règlementaire
La création des Affiliations est une étape essentielle de la constitution du dossier Paie.
Concernant les organismes de Prévoyance et Mutuelle, il est parfois difficile de retrouver certaines Adresses, notamment lorsqu'il s'agit d'un délégataire.
Pour faciliter vos recherches, nous mettons à votre disposition la liste exhaustive des organismes "Affiliation" paramétrés dans InexRH, présentée sous format Excel (voir 3. Liste).
2/ Exemple de recherche
Rappel : le Code OPS de l'organisme Affiliation doit correspondre au Code producteur ou au Code porteur de risques de la FPOC
Les codes "producteur" et "porteur de risque" de l'organisme sont consultables directement dans le paramétrage de la FPOC, dans l'onglet Producteur situé au niveau Paramétrages de la fiche.
Exemple
Sur cette fiche, le Code producteur est DALPT1 et le code du porteur de risques est MUT690MIL. L'organisme Affiliation correspondant doit donc obligatoirement renvoyer à l'un de ces deux codes.
Utiliser la liste Excel et le raccourci ctrl+F pour identifier rapidement l'organisme Affiliation correspondant à la FPOC
Une fois la liste Excel ouverte, nous vous conseillons d'utiliser le raccourci CTRL+F pour lancer une recherche par Code
Organisme Affiliation KO
Dans notre exemple, nous lançons une première recherche sur le Code producteur DALPT1.
Cette recherche renvoie à l'organisme ALPTIS (à cause de son libellé) mais il ne s'agit pas du bon organisme étant donné que son Code OPS DSN ne correspond à aucun des deux codes de la FPOC (=vide).
Organisme Affiliation OK
Dans notre exemple, nous lançons une seconde recherche sur le Code du porteur de risques MUT690MIL.
Cette recherche renvoie à l'organisme MILTIS. Il s'agit du bon organisme étant donné que son Code OPS DSN correspond bien au Code porteur de risques de la FPOC.
Paramétrer l'affiliation
Dans notre exemple, nous avons identifié l'organisme MILTIS en utilisant la liste Excel. Il reste à paramétrer l'affiliation dans le dossier en filtrant par Type = Mutuelle (cf colonne type_organisme)
Une fois l'organisme sélectionné, nous conseillons un rapide contrôle du code OPS en cliquant sur Adresse de l'organisme |