TABLE DES MATIÈRES

• 1/ Contexte réglementaire
• 2/ Mise en œuvre technique
  • 1.Créer la nouvelle fiche salarié
    • Retrouver le salarié sorti
    • Procéder au Retour salarié
    • Modifier la Date d'entrée de la nouvelle fiche salarié
  • 2.Générer un bulletin de reprise depuis le dernier bulletin du salarié
    • Sélectionner le salarié dans le menu Bulletin de reprise
    • Dater le bulletin de reprise du jour précédent le 1er jour du nouveau contrat
    • Reprendre les cumuls depuis le dernier bulletin du salarié
      • RAZ des compteurs comptCp
      • RAZ des compteurs comptFillon
      • RAZ des compteurs comptRtt
• 3/ Vidéo de démonstration

1/ Contexte réglementaire

Lorsqu'un salarié est réembauché chez le même employeur en cours d'année (exemple d'un salarié avec plusieurs CDD non consécutifs), ses cumuls de paie antérieurs (plafonds, heures...) doivent être pris en compte depuis le 1er janvier de l'année civile. 

Dans la solution paie, la prise en compte d'une période de paie antérieure sur l'année civile n'est pas automatique : à chaque retour du salarié, il est nécessaire de générer un bulletin de reprise. 

Lorsqu'un salarié passe d'un contrat CDD à un contrat CDI sans carence, il convient d'appliquer une autre procédure présentée dans la fiche Le passage de CDD à CDI

2/ Mise en œuvre technique

Pour illustrer la mise en œuvre technique, nous prenons l'exemple d'un salarié (Cécile MOREL) qui a quitté la société le 05/02/2021 et qui revient pour un nouveau CDD le 1er mars de la même année

1.Créer la nouvelle fiche salarié

Lorsqu'un salarié a déjà eu un contrat de travail sur l'année civile et qu'il est réembauché par le même employeur, la première action à réaliser est de lui créer une nouvelle fiche salarié. 

En aucun cas il ne faut modifier son ancienne fiche. 

Pour créer une nouvelle fiche salarié, la préconisation est de passer par un Retour salarié

Retrouver le salarié sorti

Menu Paie>Bulletins

1. Cliquer sur la loupe (=Rechercher un salarié)
2. Cocher Salariés sortis
3. Cliquer sur Rechercher
4. Double-cliquer sur le n° de ligne du salarié recherché 

Le double-clic sur le n° de ligne du salarié sorti positionne automatiquement la Date de référence sur le dernier jour de son contrat de travail. Son nom apparaît en surbrillance dans la Population active pour la période  (=salarié sélectionné)

Procéder au Retour salarié

Menu Paie>Bulletins>Modifier salarié>Traitements>Retour salarié

Dans notre exemple, le salarié revient pour un CDD du 1er au 19 mars. L'objet du retour est Nouveau contrat.

Modifier la Date d'entrée de la nouvelle fiche salarié

Après un Retour salarié pour Nouveau contrat, il est nécessaire de modifier la Date d'entrée de la nouvelle fiche salarié car elle reprend par défaut la date d'entrée de la fiche précédente

1. Repositionner la Date de référence sur la période en cours pour que la fiche salarié accessible depuis la Population active pour la période soit bien la nouvelle
2. Sélectionner le salarié (mise en surbrillance)
3. Modifier sa Date d'entrée via le menu Paie>Bulletins>Modifier salarié>Date d'entrée

Dans notre exemple, nous renseignons la date qui correspond au début du nouveau contrat du salarié = 01/03/2021

2.Générer un bulletin de reprise depuis le dernier bulletin du salarié

Sélectionner le salarié dans le menu Bulletin de reprise

Menu Paie>Paramètres>Bulletin de reprise

Dater le bulletin de reprise du jour précédent le 1er jour du nouveau contrat

Menu Paie>Paramètres>Bulletin de reprise

Dans notre exemple, nous datons le bulletin de reprise du salarié au 28/02/2021 (pour un début de contrat le 01/03/2021)

Reprendre les cumuls depuis le dernier bulletin du salarié

Menu Paie>Paramètres>Bulletin de reprise

Dans notre exemple, nous sélectionnons le bulletin de Février (dernier bulletin du salarié). Type de Cumuls doit être positionné sur Tous. 

Neutraliser les cumuls des compteurs CP-Fillon-RTT

En choisissant l'option Type de Cumuls = Tous, le bulletin de reprise reprend également les cumuls concernant les CP, la RGCP et les RTT même si le dernier contrat du salarié a été soldé (STC)

Il est donc essentiel de finaliser le bulletin de reprise manuellement, en mettant à zéro certains compteurs. 

L'opération est à réaliser toujours sur le même menu, Paie>Paramètres>Bulletin de reprise, en cliquant directement dans les cellules des compteurs listés ci-dessous et en supprimant les valeurs. 

RAZ des compteurs comptCp

RAZ des compteurs comptFillon

RAZ des compteurs comptRtt

Enregistrer les modifications

Une fois les modifications enregistrées, le bulletin de reprise est finalisé. Le premier bulletin du salarié (nouveau contrat) peut être généré. 

Le bulletin de reprise a eu pour effet d'alimenter les compteurs du bulletin, consultables depuis l'onglet "compteurs" du bulletin de salaire

3/ Vidéo de démonstration